Conseil Municipal du 11 mai 2012




DELIBERATIONS

18 - Assurances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-150Groupement de commandes pour la passation d'un marché public d'assurance pour la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - Annexe

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-146Décision de classement d'office partiel de l'allée des Pavillons - Délibération - Annexe
Ville-2012-153Cession lots de copropriété au 31 avenue de la Résistance à M2CA aménageur de la ZAC Centre Gare - Délibération - Annexe

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-156Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-142Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe
Ville-2012-143Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-139Approbation du Compte de Gestion 2011 de Madame la Trésorière Principale - Délibération
Ville-2012-140Approbation du Compte Administratif 2011 - Délibération
Ville-2012-141Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2011 - Délibération
Ville-2012-145Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2013 - Délibération
Ville-2012-147Bilan des cessions et acquisitions foncières pour l'année 2011 - Délibération
Ville-2012-162Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France - Rapport d'utilisation 2011 - Délibération - Annexe - Annexe

35 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-148Autorisation d'un dépassement des règles relatives au gabarit pour les constructions satisfaisant aux critères de performances énergétiques dans le secteur Besson Nord en application de l'article L. 128-1 du Code de l'Urbanisme - Délibération - Annexe
Ville-2012-149Majoration de la règle de hauteur à l'égout pour la réalisation de programmes de logements locatifs sociaux dans la résidence Schweitzer Laënnec en application de l'article L. 127-1 du Code de l'Urbanisme - Délibération - Annexe

37 - Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-159Avis du Conseil Municipal concernant la demande d'autorisation de recherche d'un gîte géothermique et travaux de forage sur Chelles, Brou, Vaires, Noisiel, Champs-sur-Marne et Gournay-sur-Marne - Délibération
Ville-2012-160Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) - Délibération - Annexe

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-158Demande de subvention pour des travaux d'amélioration énergétique des locaux scolaires dans le cadre du Fonds E.CO.LE auprès du Conseil Général - Délibération

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-144Zonage d'assainissement - Approbation du plan de zonage après mise à enquête publique - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

5 - Développement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-151ZAC de la Madeleine - Prorogation de la durée de la concession d'aménagement - Avenant n°3 - Délibération - Annexe
Ville-2012-157ZAC Centre Gare - Approbation d'une convention de participation avec un constructeur - Délibération - Annexe - Annexe