Conseil Municipal du 11 mai 2012
DELIBERATIONS
18 - Assurances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-150 | Groupement de commandes pour la passation d'un marché public d'assurance pour la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - Annexe |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-146 | Décision de classement d'office partiel de l'allée des Pavillons - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-153 | Cession lots de copropriété au 31 avenue de la Résistance à M2CA aménageur de la ZAC Centre Gare - Délibération - Annexe |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-156 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-142 | Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-143 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-139 | Approbation du Compte de Gestion 2011 de Madame la Trésorière Principale - Délibération | ||
Ville-2012-140 | Approbation du Compte Administratif 2011 - Délibération | ||
Ville-2012-141 | Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2011 - Délibération | ||
Ville-2012-145 | Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2013 - Délibération | ||
Ville-2012-147 | Bilan des cessions et acquisitions foncières pour l'année 2011 - Délibération | ||
Ville-2012-162 | Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France - Rapport d'utilisation 2011 - Délibération - Annexe - Annexe |
35 - Urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-148 | Autorisation d'un dépassement des règles relatives au gabarit pour les constructions satisfaisant aux critères de performances énergétiques dans le secteur Besson Nord en application de l'article L. 128-1 du Code de l'Urbanisme - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-149 | Majoration de la règle de hauteur à l'égout pour la réalisation de programmes de logements locatifs sociaux dans la résidence Schweitzer Laënnec en application de l'article L. 127-1 du Code de l'Urbanisme - Délibération - Annexe |
37 - Environnement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-159 | Avis du Conseil Municipal concernant la demande d'autorisation de recherche d'un gîte géothermique et travaux de forage sur Chelles, Brou, Vaires, Noisiel, Champs-sur-Marne et Gournay-sur-Marne - Délibération | ||
Ville-2012-160 | Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) - Délibération - Annexe |
3 - Vie Scolaire
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-158 | Demande de subvention pour des travaux d'amélioration énergétique des locaux scolaires dans le cadre du Fonds E.CO.LE auprès du Conseil Général - Délibération |
4 - Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-144 | Zonage d'assainissement - Approbation du plan de zonage après mise à enquête publique - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe |
5 - Développement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-151 | ZAC de la Madeleine - Prorogation de la durée de la concession d'aménagement - Avenant n°3 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-157 | ZAC Centre Gare - Approbation d'une convention de participation avec un constructeur - Délibération - Annexe - Annexe |